Première édition du "Code de la laïcité et du fait religieux"
Publié sous la direction de Bernard Beignier, Mathilde Philip et Anne-Laure Youhnovski Sagon, le Code la laïcité et du fait religieux «est le fruit d'un travail collectif mené par l'Équipe de droit public de Lyon (EDPL)» avec «les contributions d'universitaires, d'avocats et d'experts issus d'établissements ou d'institutions françaises, belges et québécoises» (34 auteurs en tout).
Ce nouveau code «s'adresse en priorité aux professionnels du droit ainsi qu'aux "référents laïcité", désormais obligatoirement désignés dans la fonction publique depuis la loi du 24 août 2021. Il sera aussi utile aux élus locaux et juristes d'entreprise. Il permettra enfin aux universitaires d'appréhender cet objet d'étude non plus de manière cloisonnée mais bien transversale, le principe de laïcité étant situé à la confluence de plusieurs branches de droit».
Après une introduction générale à trois voix (Philippe Portier pour La laïcité, Origines, variétés, mutations; Éric Anceau pour La construction historique de la laïcité; David Mongoin pour Les racines philosophiques de la laïcité), l'ouvrage est divisé en deux grandes parties. La plus importante est thématique (Le régime juridique de la laïcité) avec d'abord La liberté de pensée, de conscience et de religion (fondements, contenu, exercice, limites), puis Le principe de neutralité (principes généraux, services publics, laïcité scolaire, enseignement supérieur), enfin Le pluralisme convictionnel (principes généraux, respect de toutes les convictions, maire). La deuxième partie détaille La territorialité de la laïcité avec Les statuts locaux des cultes (Alsace-Moselle, Outre-mer), puis La laïcité en droit belge et La laïcité en droit québécois. Pour Michel Miaille, qui préface l'ouvrage, «c'est tout l'objet du Code de la laïcité et du fait religieux» que de faire comprendre que «la laïcité n'est pas une vieille loi tirée de combats dépassés, mais un principe vivant et actif qui sauvegarde ce qui fait la dignité de la vie humaine: sa Liberté».
Bernard Beignier, Mathilde Philip et Anne-Laure Youhnovski Sagon (dir.), Code de la laïcité et du fait religieux, Édition 2026, LexisNexis, 2025.
À signaler: la parution de l'ouvrage dirigé par Xavier Delgrange, David Koussens et Claude Proeschel, Quand les juges disent la laïcité, Perspectives belges et françaises (Larcier Intersentia/Bibliothèque de droit public, 2025). «Croisant les analyses juridiques, sociologiques, politiques et historiques», il «décortique la variété des interprétations de la laïcité par les juges dans deux contextes nationaux, la Belgique et la France. Il permet de mieux comprendre comment les juges comprennent la laïcité, les significations qu'ils lui attribuent, et les éthiques - particulières ou collectives - qu'ils lui associent au gré de leurs décisions. Ce faisant, il met en lumière comment les juges performent la laïcité dans des contextes où le débat social et politique sur certaines expressions du religieux peut s'avérer tendu, et contribuer à poser un regard critique sur leur positionnement ou leur neutralité».
