Désigne l’ensemble des règlements concernant l’organisation ecclésiastique et le fonctionnement des différents cultes régis par le système des cultes reconnus en France au XIXe siècle.
Référencé par:Désigne l’ensemble des règlements concernant l’organisation ecclésiastique et le fonctionnement des différents cultes régis par le système des cultes reconnus en France au XIXe siècle.
Référencé par: