Lexique: Articles organiques

"Articles organisant le régime des cultes en France à la suite du Concordat passé entre le Saint-Siège et l’Etat le 10 Messidor an X (15 juillet 1801). La loi du 18 Germinal an X (8 avril 1802) promulgue dans un même temps le Concordat de 1801 et les Articles organiques concernant les cultes catholique et protestants (réformé et luthérien). "

• LALOUETTE Jacqueline, La séparation des Églises et de l’État. Genèse et développement d’une idée 1789-1905, Paris, Le Seuil, « L’univers historique », 2005, 450 p.
• LALOUETTE Jacqueline, L’État et les cultes, 1789 – 1905 - 2005, Paris, La Découverte, Repères, 2005, 124 p.